La loi de 1905, loi de séparation des Églises et de l’État, prolonge les grandes lois scolaires des années 1880 qui ont contribué à installer la laïcité dans la République.

Rédigée dans un esprit de compromis et de pacification, cette « loi de liberté » comme la définissait son rapporteur Aristide Briand, a une portée émancipatrice et protectrice qui fonde le pacte républicain. En affirmant la liberté de conscience, le libre exercice des cultes et la non reconnaissance des cultes, la République établit un cadre commun qui protège les libertés individuelles en même temps que l’égalité de tous les citoyens.

En instituant la neutralité de l’État, elle garantit l’ordre public et l’exercice de la fraternité.

Les principes définis dans la loi de 1905 sont plus que jamais d’actualité pour l’École de 2025. Par la stricte neutralité de ses personnels, elle protège la liberté de conscience des élèves en les préservant de tout prosélytisme afin de leur permettre de se construire en citoyens libres et autonomes. Par la transmission d’une culture commune et la lutte contre les discriminations, elle garantit l’égalité des élèves et favorise un climat scolaire serein, propice aux apprentissages.

Ressources

• Comprendre la loi du 9 décembre 1905, fondement du principe de laïcité, d'après le livret d'accompagnement du programme d'EMC de seconde ;
• L'essentiel de la loi du 9 décembre 1905 de séparation des Églises et de l'État sur le site vie-publique.fr ;
• La séparation de l'Église et de l'État, La loi du 9 décembre 1905, BNF-Les essentiels ;
• 1905. La loi de séparation des Églises et de l’État. Débats et mise en œuvre, Encyclopédie d’histoire numérique de l’Europe (EHNE) en partenariat avec éduscol ;
• La loi de séparation en 3 images dans l’Histoire par l’image sur Lumni enseignement ;
• La séparation, film qui met en scène les débats parlementaires, réalisé en 2005 par François Hanss dans l’hémicycle du Palais Bourbon, en libre accès sur La chaîne parlementaire LCP jusqu’au 8 décembre 2025 (durée 1h20).

Les 120 ans de la loi du 9 décembre 1905 | éduscol | Ministère de l'Éducation nationale